Brevet (invention) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Brevet D'initiation Aéronautique — Pour les articles homonymes, voir BIA. Le Brevet d initiation aéronautique (BIA) est un diplôme français délivré conjointement par le Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de l Aménagement du territoire (MEEDDAT), en… … Wikipédia en Français
Brevet d'initiation aeronautique — Brevet d initiation aéronautique Pour les articles homonymes, voir BIA. Le Brevet d initiation aéronautique (BIA) est un diplôme français délivré conjointement par le Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de l… … Wikipédia en Français
Brevet — Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie). Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins … Wikipédia en Français
Brevet d'initiation aéronautique — Le Brevet d initiation aéronautique (BIA) est un diplôme français qui sanctionne une culture générale dans le domaine aéronautique et s adresse à des personnes âgées d au moins 13 ans à la date de l examen. Il est délivré conjointement par le… … Wikipédia en Français
Brevet européen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… … Wikipédia en Français
Brevet D'État D'éducateur Sportif — Pour les articles homonymes, voir BEES. Le brevet d État d éducateur sportif (BEES) français, homologué au niveau IV (Bac) concerne les moniteurs de sport désirant exercer leur activité contre rémunération (loi du 16 Juillet 1984). Il est… … Wikipédia en Français
Brevet d'Etat d'educateur sportif — Brevet d État d éducateur sportif Pour les articles homonymes, voir BEES. Le brevet d État d éducateur sportif (BEES) français, homologué au niveau IV (Bac) concerne les moniteurs de sport désirant exercer leur activité contre rémunération (loi… … Wikipédia en Français
Brevet d'état d'éducateur sportif — Pour les articles homonymes, voir BEES. Le brevet d État d éducateur sportif (BEES) français, homologué au niveau IV (Bac) concerne les moniteurs de sport désirant exercer leur activité contre rémunération (loi du 16 Juillet 1984). Il est… … Wikipédia en Français
brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… … Encyclopédie Universelle